Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'un arrêté relatif au label rouge LA n° 05-15
Résumé Un texte juridique récent a annulé les règles pour des pâtes au bœuf sous label rouge.
Est abrogé l'arrêté du 7 mars 2016 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 05-15 « Pâtes farcies pur bœuf appertisées ».
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