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Arrêté du 13 mars 2020

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 14 septembre 2015 modifiant l'arrêté du 10 mai 2011 introduisant une liste officielle de synonymes pour le matériel de multiplication de vigne inscrit au Catalogue officiel (plants de vigne) ;

Vu les arrêtés du 13 décembre 2016 et du 30 juillet 2019 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Vigne »,

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne) dont les matériels de multiplication peuvent être commercialisés au sein de l'Union européenne (liste A), les variétés de plants de vigne désignées ci-après :

Usage Dénomination principale Synonyme(s) utilisable(s) Couleur
de la baie		 Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice
Variétés de raisins de cuve Airen. - Blanche Institut Français de la Vigne et du Vin (FR).
Brustianu. - Blanche Institut Français de la Vigne et du Vin (FR).
Cualtacciu. - Blanche Institut Français de la Vigne et du Vin (FR).
Glera. - Blanche Institut Français de la Vigne et du Vin (FR).
Négret pounjut. - Noire Institut Français de la Vigne et du Vin (FR).
Rossula bianca. - Blanche Institut Français de la Vigne et du Vin (FR).
Sauvignac. - Blanche-Rose Mercier Frères (FR).
Uva biancona. - Blanche Institut Français de la Vigne et du Vin (FR).
Vintaghju. - Noire Institut Français de la Vigne et du Vin (FR).
Variétés à jus Rebelia. - Noire Institut Français de la Vigne et du Vin (FR).
Recybel. - Blanche Institut Français de la Vigne et du Vin (FR).

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Article 2

A l'article 1er de l'arrêté du 13 décembre 2016 susvisé, dans la colonne « Synonyme utilisable », pour la variété Hibou noir, le mot : « Avanà » est ajouté.

1 version

Article 3

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 13 mars 2020.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

B. Ferreira

Arrêté du 13 mars 2020
Article 1
Article 2
Article 3