JORF n°0072 du 24 mars 2020

Article 2

Article 2

A l'article 1er de l'arrêté du 13 décembre 2016 susvisé, dans la colonne « Synonyme utilisable », pour la variété Hibou noir, le mot : « Avanà » est ajouté.


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Version 1

A l'article 1er de l'arrêté du 13 décembre 2016 susvisé, dans la colonne « Synonyme utilisable », pour la variété Hibou noir, le mot : « Avanà » est ajouté.