Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| ESPÈCE |DÉNOMINATION| OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice| |------------------------------|------------|------------------------------------------|-------------------------------------------------------------------------| | Féverole de printemps | Banquise. |NICKERSON INTERNATIONAL RESEARCH SNC (FR).| Limagrain Nederland BV (NL). | | | Rodeo. |NICKERSON INTERNATIONAL RESEARCH SNC (FR).| Limagrain Nederland BV (NL). | |Pois protéagineux de printemps| Antilop. | Lemaire Deffontaines (FR). | Lemaire Deffontaines (FR). | | | Ardan. | Unisigma GIE (FR). | Unisigma GIE (FR). | | |Astronaute. | Serasem (FR). | RAGT 2n (FR). | | | Aygo. |NICKERSON INTERNATIONAL RESEARCH SNC (FR).| Limagrain Europe (FR). | | | Mowgli. | Serasem (FR). | RAGT 2n (FR). | | Pois protéagineux d'hiver | Comanche. | Serasem (FR). | RAGT 2n (FR). |

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| ESPÈCE |DÉNOMINATION| OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice| |------------------------------|------------|------------------------------------------|-------------------------------------------------------------------------| |Pois protéagineux de printemps| Abarth. |NICKERSON INTERNATIONAL RESEARCH SNC (FR).| Limagrain Europe (FR). | | | Tiberius. | Clovis Matton NV (BE). | RAGT 2n (FR). |

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2012, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de Féverole d'hiver cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
Diva, Irena.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2011, les variétés désignées ci-après :
Féverole de printemps : Lambada.
Lupin blanc d'hiver : Aster, Luxe.
Pois protéagineux de printemps : Amical, Athos, Safranos.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2014.

Dans l'arrêté du 2 février 2009 susvisé, article 1er, pour la variété Audit, dans la colonne : « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Advanta Nederland BV (NL) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».

Dans les arrêtés susvisés suivants :
― arrêté du 15 février 2010, article 1er, pour la variété Avantgarde ;
― arrêté du 11 janvier 2011, article 1er, pour la variété Obelisk,
dans la colonne : « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Nederland BV (NL) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».

Dans les arrêtés susvisés suivants :
― arrêté du 20 décembre 1990, article 1er, pour la variété Karl ;
― arrêté du 19 mars 1996, article 2, pour la variété Music,
dans la colonne : « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « André Blondeau Semences (FR) » sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».

Dans les arrêtés susvisés suivants :
― arrêté du 9 mars 2000, article 1er, pour la variété Shine ;
― arrêté du 28 mars 2002, article 1er, pour la variété Canyon ;
― arrêté du 22 décembre 2004, article 1er, pour la variété Cherokee ;
― arrêté du 10 mars 2003, article 1er, pour la variété Spirale,
dans la colonne : « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « GAE Recherche SA (FR) » sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».

Dans les arrêtés susvisés suivants :
― arrêté du 27 juin 1975, article 1er, pour la variété Diana ;
― arrêté du 19 mars 1996, article 2, pour la variété Maya ;
― arrêté du 22 février 2001, article 1er, pour la variété Hardy ;
― arrêté du 10 mars 2003, article 1er, pour la variété Tokyo ;
― arrêté du 22 décembre 2004, article 1er, pour les variétés Lady, Cartouche, Pepone, Vulcain ;
― arrêté du 23 février 2006, article 1er, pour les variétés Monark, Prélude, Starter ;
― arrêté du 19 février 2007 :
― article 1er, pour les variétés Antares, Betty ;
― article 2, pour la variété Gregor ;
― arrêté du 5 février 2008, article 1er, pour les variétés Lambada, Mouflon, Onyx ;
― arrêté du 2 février 2009, article 1er, pour les variétés James, Mandoline ;
― arrêté du 15 février 2010, article 1er, pour les variétés Navarro, Quadril ;
― arrêté du 11 janvier 2011, article 1er, pour les variétés Fabelle, Geronimo, Indiana, Satelit,
dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Serasem (FR) » sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.