JORF n°0081 du 4 avril 2012

Article 7

Article 7

Dans les arrêtés susvisés suivants :
― arrêté du 20 décembre 1990, article 1er, pour la variété Karl ;
― arrêté du 19 mars 1996, article 2, pour la variété Music,
dans la colonne : « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « André Blondeau Semences (FR) » sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».


Historique des versions

Version 1

Dans les arrêtés susvisés suivants :

― arrêté du 20 décembre 1990, article 1er, pour la variété Karl ;

― arrêté du 19 mars 1996, article 2, pour la variété Music,

dans la colonne : « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « André Blondeau Semences (FR) » sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».