Abrogé par Arrêté du 30 décembre 2019 - art. 20
Créé le 16 mai 2014
Le bureau de la qualité :
1° Coordonne l'élaboration et la mise en œuvre des processus nécessaires au système de management de la qualité ;
2° Veille à la sensibilisation aux exigences de conformité et du respect des délais clients dans l'exécution des commandes confiées au service.
Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020
Abrogé parArrêté du 30 décembre 2019art. 20
En vigueur du vendredi 16 mai 2014 au mardi 31 décembre 2019
Le bureau de la qualité :
1° Coordonne l'élaboration et la mise en œuvre des processus nécessaires au système de management de la qualité ;
2° Veille à la sensibilisation aux exigences de conformité et du respect des délais clients dans l'exécution des commandes confiées au service.