Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l’article 1 de l’arrêté du 15 février 2009
Résumé. Cet arrêté remplace ce qui était écrit dans le premier article d’un décret antérieur.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 février 2009Art. 1 → Version 4
- Arrêté du 15 février 2009Art. 1