Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l’article 1 de l’arrêté du 15 février 2009
Résumé Cet arrêté remplace ce qui était écrit dans le premier article d’un décret antérieur.
Mots-clés : décret modification législative administration
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 février 2009 > > Art. 1 > >
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