Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation et modification des articles de l'arrêté du 25 novembre 2019
Résumé Cet article modifie et supprime des règles anciennes.
A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 novembre 2019 > > Art. 3, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 novembre 2019 > > Art. 1, Art. 2 > >
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2 modifiés
3 abrogés
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