Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation et modification des articles de l'arrêté du 25 novembre 2019
Résumé. Cet article modifie et supprime des règles anciennes.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 novembre 2019Art. 3 → Version 1Arrêté du 25 novembre 2019Art. Annexe 2 → Version 1Arrêté du 25 novembre 2019Art. Annexe 3 → Version 1
- Arrêté du 25 novembre 2019Art. 3, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 novembre 2019Art. 1 → Version 2Arrêté du 25 novembre 2019Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 25 novembre 2019Art. 1, Art. 2