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Simplification des examens médicaux pour les sportifs
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2Code du sportSct. Sous-section 1 : Sportifs de haut niveau : Examen médical annuel des sportifs de haut niveauCode du sportArt. A231-3 : Examen médical annuel obligatoire pour les sportifs de haut niveau
→ Version 3 : Simplification des examens médicaux obligatoires
- Code du sport.Sct. Section 2 : Sportifs inscrits sur liste, Sct. Sous-section 1 : Sportifs de haut niveau, Art. A231-3, Sct. Sous-section 2 : Sportifs Espoirs et des collectifs nationaux, Art. A231-4, Art. A231-5, Art. A231-6, Art. A231-7, Art. A231-8
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3 modifiés
4 abrogés