Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 13 juin 2016

relatif à la surveillance médicale des sportifs de haut niveau, Espoirs et des collectifs nationaux

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Simplification des examens médicaux pour les sportifs

Résumé. Un arrêté de 2016 simplifie les examens médicaux pour les sportifs en se concentrant sur la santé mentale, la nutrition et le dépistage du surentraînement.

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 231-2 (Certificat médical pour la pratique sportive) à L. 231-6 (Surveillance médicale des sportifs par les fédérations),

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Simplification des examens médicaux pour les sportifs

Résumé. Les examens médicaux obligatoires pour les sportifs de haut niveau et les jeunes talents sont simplifiés et recentrés sur des aspects clés comme la santé mentale, la nutrition et le dépistage du surentraînement.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression des règles sur les examens médicaux dans le sport

Résumé. L'arrêté abroge les articles A231-1 et A231-2 du Code du sport, qui définissaient les disciplines nécessitant un examen médical approfondi et les qualifications des médecins réalisant ces examens.

A abrogé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 26 juin 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle de la directrice des sports dans un arrêté

Résumé. La directrice des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté qui modifie et abroge certaines règles du code du sport.

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 13 juin 2016.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice des sports,

L. Lefèvre

En vigueur depuis le dimanche 26 juin 2016

Arrêté du 13 juin 2016
Article 1
Article 2
Article 3