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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des règles sur les examens médicaux dans le sport
Résumé. L'arrêté abroge les articles A231-1 et A231-2 du Code du sport, qui définissaient les disciplines nécessitant un examen médical approfondi et les qualifications des médecins réalisant ces examens.
A abrogé les dispositions suivantes :