Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de dispositions antérieures
Résumé. Cet article rend caducs deux articles d'un arrêté plus ancien.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 juillet 2008Art. 3.4.1 → Version 2Arrêté du 9 juillet 2008Art. 3.4.2 → Version 2
- Arrêté du 9 juillet 2008Art. 3.4.1, Art. 3.4.2