Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Promotion de l'innovation écologique par le laboratoire Ecolab
Résumé. Le laboratoire Ecolab encourage l'innovation pour aider la transformation écologique, en soutenant les start-ups et en promouvant l'utilisation des données publiques.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 juillet 2008Art. 3.1.2 : Rôle d'une sous-direction pour l'innovation
→ Version 5
→ Version 5
- Arrêté du 9 juillet 2008Art. 3.1.2