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Modification du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987
Le règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé (Règles de sécurité pour la navigation maritime (1987)) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des chapitres de l'annexe d'un arrêté) à 5 (Modification des références normatives pour l'installation à bord) ci-après.
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