Arrêté du 13 juillet 2023

Article 1

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Article 1

Le règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé (Règles de sécurité pour la navigation maritime (1987)) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des chapitres de l'annexe d'un arrêté) à 5 (Modification des références normatives pour l'installation à bord) ci-après.

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En vigueur depuis le 27 juillet 2023

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Modification du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987

Résumé. Le règlement de l'arrêté de 1987 sera changé selon ce qui est dit dans les articles suivants.

Le règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé (Règles de sécurité pour la navigation maritime (1987)) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des chapitres de l'annexe d'un arrêté) à 5 (Modification des références normatives pour l'installation à bord) ci-après.

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