Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des normes techniques pour les navires
Résumé. L'arrêté modifie les normes harmonisées applicables aux navires, en particulier celles concernant la stabilité, les installations électriques et la prévention de la pollution.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. Annexe 245-A.3 → Version 2
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. Annexe 245-A.3