L'annexe I est ainsi modifiée :
1° Au troisième alinéa du B, les mots : « les définitions et prescriptions » sont remplacés par les mots : « les définitions, prescriptions, commentaires et informations complémentaires » ;
2° Au point D,
a) Les lignes :

|« 5.1.3.a.2.| Jeu excessif |[Loc.]| Majeure | |:-----------|:------------------------------------------------------------------------|:-----|:---------| | 5.1.3.a.3. |Jeu excessif : stabilité directionnelle perturbée ; risque de destruction|[Loc.]|Critique »|

sont remplacées par les lignes :

|« 5.1.3.a.2.| Jeu ou bruit excessif |[Loc.]| Majeure | |:-----------|:---------------------------------------------------------------------------------|:-----|:---------| | 5.1.3.a.3. |Jeu ou bruit excessif : stabilité directionnelle perturbée ; risque de destruction|[Loc.]|Critique »|

b) La ligne :

|« 5.2.3.d.2.|Pneumatique gravement endommagé ou entaillé|[Loc.]|Majeure »| |:----------:|-------------------------------------------|:----:|:-------:|

est remplacée par la ligne :

|« 5.2.3.d.2.|Pneumatique gravement endommagé, entaillé ou montage inadapté|[Loc.]|Majeure »| |:----------:|-------------------------------------------------------------|:----:|:-------:|

c) La ligne :

|« 5.2.3.e.1.|Usure anormale|[Loc.]|Mineure »| |:----------:|--------------|:----:|:-------:|

est remplacée par la ligne :

|« 5.2.3.e.1.|Usure anormale ou présence d'un corps étranger|[Loc.]|Mineure »| |:----------:|----------------------------------------------|:----:|:-------:|

d) La ligne :

|« 6.2.13.a.2.|Un ouvrant ne s'ouvre ou ne se ferme pas correctement|[Loc.]|Majeure »| |:-----------:|-----------------------------------------------------|:----:|:-------:|

est remplacée par les lignes :

|« 6.2.13.a.2.|Un ouvrant est susceptible de s'ouvrir inopinément ou ne reste pas fermé|[Loc.]| Majeure | |:------------|:-----------------------------------------------------------------------|:-----|:--------| | 6.2.13.b.1. | Détérioration |[Loc.]| Mineure | | 6.2.13.b.2. | Détérioration susceptible de provoquer des blessures |[Loc.]| Majeure | | 6.2.13.c.2. | Ouvrant, charnière, serrure ou gâche manquants ou mal fixés |[Loc.]|Majeure »|

e) La ligne :

|« 7.1.5.c.2.|Coussin gonflable manifestement inopérant|[Loc.]|Majeure »| |:----------:|:----------------------------------------|:----:|:-------:|

est remplacée par la ligne :

|« 7.1.5.c.2.|Coussin gonflable manifestement inopérant| |Majeure »| |:----------:|:----------------------------------------|:--|:-------:|

f) Après la ligne :
« 8.2.22. Opacité »
est insérée la ligne :

|« 8.2.22.a.1.|Mesures d'opacité légèrement instables| |Mineure »| |:-----------:|:-------------------------------------|:--|:-------:|

3° Le point F est ainsi modifié :
a) Au quatrième alinéa, les mots : « les points relatifs » sont remplacés par les mots : « la fonction relative » et après les mots : « du véhicule » sont insérés les mots : « et le point de contrôle « 7.11.1. Compteur kilométrique » » ;
b) Au cinquième alinéa, le mot : « Lorsque » est remplacé par les mots : « En complément de l'alinéa précédent, lorsque » ;
c) Le septième alinéa est remplacé par un alinéa ainsi rédigé :

« - au titre de la défaillance “0.4.1.b.2. Non concordance de l'énergie avec le document d'identification”, la contre-visite porte sur les points de contrôle “6.1.2. Tuyaux d'échappement et silencieux” et “6.1.3. Réservoirs et conduites de carburant” et sur la fonction “8. Nuisances” ; » ;

d) Après le vingtième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :

« - au titre d'au moins un des points de contrôle “6.2.5. Siège conducteur” ou “6.2.6. Autres sièges”, la contre-visite porte sur ces deux points de contrôle et sur l'ensemble de points “7.1. Ceintures de sécurité, boucles et systèmes de retenue” ; » ;

e) Au dernier alinéa, après le mot : « porte » est inséré le mot : « également ».