La ministre de la santé et des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 211-4, L. 211-5 et D. 211-83 à R. 211-100 ;
Vu l'arrêté du 20 juin 2005 approuvant la convention type de formation de la Fédération française de handball ;
Vu le cahier des charges des centres de formation des clubs professionnels de handball du 18 décembre 2007 ;
Vu les propositions de la Fédération française de handball du 30 octobre 2009 ;
Vu l'avis de la délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau en date du 2 juillet 2010,
Arrête :
L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est renouvelé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
SASP Paris handball (M) ;
SAOS Chambéry - Savoie handball (M).
1 version
L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
Association olympique-club cessonnais (M) ;
Association Avor 29 pays de Brest (F).
1 version
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 13 juillet 2010.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
B. Jarrige