Article 1
A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 novembre 2009 > > Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7 > >
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6 abrogés
JORF n°0015 du 18 janvier 2020
Arrêté du 13 janvier 2020
Le ministre de la culture,
Vu le décret n° 2009-1393 du 11 novembre 2009 relatif aux missions et à l'organisation de l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication ;
Vu le décret n° 2019-760 du 24 juillet 2019 relatif aux secrétaires généraux des ministères et à la transformation des administrations centrales, notamment son article 2 ;
Vu l'arrêté du 17 novembre 2009 relatif aux missions et à l'organisation de la délégation générale à la langue française et aux langues de France ;
Vu les convocations aux comités techniques d'administration centrale du ministère de la culture des 11 et 20 décembre 2019,
Arrête :
Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 13 janvier 2020.
Franck Riester