Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des données personnelles des élèves
Résumé. L'arrêté modifie les données personnelles enregistrées pour les élèves, en ajoutant la profession et la catégorie socio-professionnelle des responsables légaux et en supprimant le cycle de scolarité.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 octobre 2008Art. 3 : Données personnelles des élèves en école
→ Version 2
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- Arrêté du 20 octobre 2008Art. 3