Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Changement de nom et extension du système d'information scolaire
Résumé. Le système d'information « Base élèves premier degré » devient « Outil numérique pour la direction d'école » et s'étend à de nouveaux établissements.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 octobre 2008Art. 2 : Mise en œuvre de « Base élèves premier degré »
→ Version 2
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- Arrêté du 20 octobre 2008Art. 2