Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement de la base élèves premier degré par l'outil numérique ONDE
Résumé. L'outil numérique ONDE remplace la base élèves premier degré pour gérer les données des élèves du primaire.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 octobre 2008Art. 1 : Création d'une base de données pour les élèves du primaire
→ Version 2
→ Version 2
- Arrêté du 20 octobre 2008Art. 1