Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des livrets d'apprentissage
Résumé. Les livrets d'apprentissage doivent maintenant suivre un contenu défini par les annexes X et XI de l'arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 septembre 2007Art. 19 → Version 2
- Arrêté du 28 septembre 2007Art. 19