Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des missions de la sous-direction des carrières
Résumé. La sous-direction des carrières des personnels d'encadrement gère et accompagne les parcours de carrière, définit les orientations de formation et traite les affaires disciplinaires.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 février 2014Art. 16-8 : Gestion des personnels d'encadrement
→ Version 2 : Extension des missions de gestion de carrière
→ Version 2 : Extension des missions de gestion de carrière
- Arrêté du 17 février 2014Art. 16-8