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Modification des épreuves pour l'Abibac
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 4 : Modification des épreuves pour l'Abibac
- Arrêté du 2 juin 2010Art. 9
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relatif à l'épreuve de langue vivante approfondie en série littéraire du baccalauréat général dans les sections binationales Abibac, Bachibac et Esabac
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 334-23 (Baccalauréats binationaux : double diplôme possible), D. 334-24 (Examen pour un baccalauréat binational), D. 421-143-1 (Sections binationales dans les lycées) à D. 421-143-5 (Organisation des sections binationales dans les lycées) ;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves du baccalauréat général ;
Vu l'arrêté du 27 janvier 2010 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général ;
Vu l'arrêté du 2 juin 2010 modifié relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme de la Allgemeine Hochschulreife ;
Vu l'arrêté du 2 juin 2010 modifié relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme du Bachillerato ;
Vu l'arrêté du 2 juin 2010 modifié relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme de l'Esame di Stato ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 16 janvier 2014,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 juin 2010Art. 9
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 juin 2010Art. 9
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 juin 2010Art. 10
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En vigueur depuis le 28 février 2014
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 13 février 2014.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-P. Delahaye
En vigueur depuis le vendredi 28 février 2014