Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des exigences pour l'introduction et la circulation de certains végétaux
Résumé. L'arrêté du 13 décembre 2017 modifie les végétaux, produits végétaux et autres objets soumis à des exigences particulières d'introduction et de circulation.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 mai 2006Art. Annexe IV → Version 9
- Arrêté du 24 mai 2006Art. Annexe IV