Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des organismes nuisibles interdits
Résumé. L'arrêté modifie la liste des organismes nuisibles dont l'introduction et la dissémination sont interdites sur certains végétaux et produits végétaux.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 mai 2006Art. Annexe II → Version 8
- Arrêté du 24 mai 2006Art. Annexe II