En vigueur depuis le 27 avril 2016
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Modification des épreuves pour les brevets maritimes
Le tableau de l'annexe III de l'arrêté du 30 octobre 2015 susvisé (Conditions d'obtention des brevets pour navires) relatif à la délivrance du brevet de chef de quart 500 et du brevet de capitaine 500 est ainsi modifié :
Après la ligne intitulée : « Module P1-2 (Navigation) », les troisième et quatrième lignes sont remplacées par les lignes suivantes :
| Navigation/météorologie/tenue du quart | 1 | Une épreuve finale écrite | 1,5 h |
| Carte marine | 1 | Une épreuve pratique sous la forme d'une séance d'évaluation en fin de formation | 1,5 h |