Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions d'accès au diplôme d'officier chef de quart machine
Résumé. L'arrêté modifie les conditions pour obtenir le diplôme d'officier chef de quart machine en précisant les brevets et diplômes reconnus.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 décembre 2015Art.
- Arrêté du 23 décembre 2015Art. null