Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles d'organisation du LPO
Résumé. Le LPO doit adapter son organisation pour maintenir la qualité des contrôles et ses modifications doivent être approuvées par l'autorité compétente.
A modifié les dispositions suivantes :