Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'un système de gestion de la qualité au LPO
Résumé. Le LPO doit maintenant avoir un système de gestion de la qualité pour suivre les règles et corriger les problèmes.
A modifié les dispositions suivantes :