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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'articles de l'arrêté du 4 février 2020
Résumé. L'article abroge plusieurs articles d'un arrêté de 2020.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 février 2020Art. 1 : Homologation du cahier des charges de l'AOC Saint-PourçainArrêté du 4 février 2020Art. 3 : Publication d'un arrêté au Journal officiel
→ Version 2Arrêté du 4 février 2020Art. 4
→ Version 2Arrêté du 4 février 2020Art. 4
- Arrêté du 4 février 2020Art. 1, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe