Arrêté du 4 février 2020

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Saint-Pourçain " est homologué.
Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-3b599f55-75c1-4f88-a068-71c4790a73dc permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

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Abrogé21 octobre 2021

Créé le 10 février 2020 · Abrogé le 21 octobre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Homologation du cahier des charges de l'AOC Saint-Pourçain

Résumé. Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Saint-Pourçain est officiellement homologué.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Saint-Pourçain " est homologué.
Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-3b599f55-75c1-4f88-a068-71c4790a73dc permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

Historique des versions

En vigueur du lundi 10 février 2020 au mercredi 20 octobre 2021

Source : Légifrance