Article 1
Abrogé depuis le 2009-12-13 par [object Object]
Le directeur des ressources humaines peut disposer d'adjoints, chefs de service, qui le secondent et le suppléent dans l'exercice de ses attributions.
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Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 12 novembre 2007 fixant l'organisation de la direction des ressources humaines (délégation générale pour l'armement),
Abrogé depuis le 2009-12-13 par [object Object]
Le directeur des ressources humaines peut disposer d'adjoints, chefs de service, qui le secondent et le suppléent dans l'exercice de ses attributions.
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Abrogé depuis le 2009-12-13 par [object Object]
La sous-direction de la politique des ressources humaines comprend :
Le bureau de la politique des effectifs et de la masse salariale ;
Le bureau de la politique des emplois et des compétences ;
Le bureau de la politique de l'encadrement supérieur.
En outre, le sous-directeur de la politique des ressources humaines a autorité sur le délégué aux réserves de la direction générale de l'armement.
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La sous-direction de la formation et des écoles comprend :
Le bureau du pilotage de la formation ;
Le bureau des formations internationales " armement " ;
Le bureau de la tutelle des écoles d'ingénieurs et des centres de formation.
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La sous-direction de la mobilité et du recrutement comprend :
Le bureau des métiers techniques ;
Le bureau des métiers administratifs et fonctionnels ;
Le bureau du recrutement.
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La sous-direction de la gestion administrative et des statuts comprend :
Le bureau de la réglementation et des statuts ;
Le bureau de la gestion des militaires de l'armement et des contractuels ;
Le bureau de la gestion du personnel fonctionnaire et ouvrier ;
Le bureau de la gestion des personnels militaires des armées.
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La sous-direction de la concertation, de l'accompagnement social et de la prévention comprend :
Le bureau du dialogue social ;
Le bureau de l'accompagnement social ;
Le bureau de la prévention.
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La sous-direction de la gestion et de la qualité comprend :
Le bureau de la gestion ressources humaines ;
Le bureau de la gestion des personnels hors DGA ;
Le bureau de la qualité et des affaires générales.
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Abrogé depuis le 2009-12-13 par [object Object]
La direction des ressources humaines a autorité sur les organismes extérieurs suivants, dont les missions et l'organisation sont fixées par instructions :
Le centre de services des ressources humaines ;
Les centres de formation de la direction générale de l'armement.
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Abrogé depuis le 2009-12-13 par [object Object]
L'arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des ressources humaines est abrogé.
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Abrogé depuis le 2009-12-13 par [object Object]
Le directeur des ressources humaines est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Hervé Morin