Abrogé13 décembre 2009
Abrogé par Arrêté du 2 décembre 2009 - art. 97
Créé le 20 novembre 2007 · En vigueur du 7 octobre 2009 au 12 décembre 2009
La sous-direction de la politique des ressources humaines comprend :
1. Le bureau de la politique des effectifs et de la masse salariale ;
2. Le bureau de la politique des emplois et des compétences ;
3. Le bureau de la politique de l'encadrement supérieur.
En outre, le sous-directeur de la politique des ressources humaines a autorité sur le délégué aux réserves de la direction générale de l'armement.
1. Le bureau de la politique des effectifs et de la masse salariale ;
2. Le bureau de la politique des emplois et des compétences ;
3. Le bureau de la politique de l'encadrement supérieur.
En outre, le sous-directeur de la politique des ressources humaines a autorité sur le délégué aux réserves de la direction générale de l'armement.