Abrogé13 décembre 2009
Abrogé par Arrêté du 2 décembre 2009 - art. 97
Créé le 20 novembre 2007
La sous-direction de la gestion et de la qualité comprend :
1. Le bureau de la gestion ressources humaines ;
2. Le bureau de la gestion des personnels hors DGA ;
3. Le bureau de la qualité et des affaires générales.
1. Le bureau de la gestion ressources humaines ;
2. Le bureau de la gestion des personnels hors DGA ;
3. Le bureau de la qualité et des affaires générales.