Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Organisation des sous-directions du matériel de l'armée de terre
Résumé. La structure des sous-directions de la direction centrale du matériel de l'armée de terre est déterminée par un arrêté du ministre de la défense.
L'organisation des sous-directions de la direction centrale du matériel de l'armée de terre est fixée par arrêté du ministre de la défense.
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de l'organisation du matériel de l'armée de terre
Résumé. Un arrêté modifie l'organisation du matériel de l'armée de terre et abroge un ancien arrêté.
Le directeur central du matériel de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.