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Arrêté du 12 mars 2004

TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES

Abrogé14 août 2015
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Abrogé14 août 2015

Créé le 18 mars 2004 · Abrogé le 14 août 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation des sous-directions du matériel de l'armée de terre

Résumé. La structure des sous-directions de la direction centrale du matériel de l'armée de terre est déterminée par un arrêté du ministre de la défense.

L'organisation des sous-directions de la direction centrale du matériel de l'armée de terre est fixée par arrêté du ministre de la défense.

Abrogé14 août 2015

Créé le 18 mars 2004 · Abrogé le 14 août 2015

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Abrogation d'un arrêté sur le matériel de l'armée de terre

Résumé. Un ancien arrêté sur l'organisation du matériel de l'armée de terre est annulé.

L'arrêté du 13 août 1981 modifié portant organisation du matériel de l'armée de terre est abrogé.

Abrogé14 août 2015

Créé le 18 mars 2004 · Abrogé le 14 août 2015

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Modification de l'organisation du matériel de l'armée de terre

Résumé. Un arrêté modifie l'organisation du matériel de l'armée de terre et abroge un ancien arrêté.

Le directeur central du matériel de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé depuis le vendredi 14 août 2015

En vigueur du jeudi 18 mars 2004 au jeudi 13 août 2015

TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES
Article 15
Article 16
Article 17