Abrogé par ARRÊTÉ du 30 juillet 2015 - art. 15
Créé le 18 mars 2004
L'organisation des sous-directions de la direction centrale du matériel de l'armée de terre est fixée par arrêté du ministre de la défense.
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Abrogé par ARRÊTÉ du 30 juillet 2015 - art. 15
Créé le 18 mars 2004
L'organisation des sous-directions de la direction centrale du matériel de l'armée de terre est fixée par arrêté du ministre de la défense.
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Abrogé par ARRÊTÉ du 30 juillet 2015 - art. 15
Créé le 18 mars 2004
L'arrêté du 13 août 1981 modifié portant organisation du matériel de l'armée de terre est abrogé.
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Abrogé par ARRÊTÉ du 30 juillet 2015 - art. 15
Créé le 18 mars 2004
Le directeur central du matériel de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Abrogé depuis le vendredi 14 août 2015
En vigueur du jeudi 18 mars 2004 au jeudi 13 août 2015