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Arrêté du 12 mars 2004

TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES

Abrogé14 août 2015
Abrogé14 août 2015

Créé le 18 mars 2004

L'organisation des sous-directions de la direction centrale du matériel de l'armée de terre est fixée par arrêté du ministre de la défense.

Abrogé14 août 2015

Créé le 18 mars 2004

Le directeur central du matériel de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé depuis le vendredi 14 août 2015

En vigueur du jeudi 18 mars 2004 au jeudi 13 août 2015

TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES
Article 15
Article 16
Article 17