Abrogé14 août 2015
Abrogé par ARRÊTÉ du 30 juillet 2015 - art. 15
Créé le 18 mars 2004 · Abrogé le 14 août 2015
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'un arrêté sur le matériel de l'armée de terre
Résumé. Un ancien arrêté sur l'organisation du matériel de l'armée de terre est annulé.
L'arrêté du 13 août 1981 modifié portant organisation du matériel de l'armée de terre est abrogé.