Arrêté du 12 mars 2004

Article 16

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Article 16

L'arrêté du 13 août 1981 modifié portant organisation du matériel de l'armée de terre est abrogé.

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Abrogé14 août 2015

Créé le 18 mars 2004 · Abrogé le 14 août 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation d'un arrêté sur le matériel de l'armée de terre

Résumé. Un ancien arrêté sur l'organisation du matériel de l'armée de terre est annulé.

L'arrêté du 13 août 1981 modifié portant organisation du matériel de l'armée de terre est abrogé.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 18 mars 2004 au jeudi 13 août 2015

Source : Légifrance