Arrêté du 12 mars 2004

Article 15

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Article 15

L'organisation des sous-directions de la direction centrale du matériel de l'armée de terre est fixée par arrêté du ministre de la défense.

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Abrogé14 août 2015

Créé le 18 mars 2004 · Abrogé le 14 août 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation des sous-directions du matériel de l'armée de terre

Résumé. La structure des sous-directions de la direction centrale du matériel de l'armée de terre est déterminée par un arrêté du ministre de la défense.

L'organisation des sous-directions de la direction centrale du matériel de l'armée de terre est fixée par arrêté du ministre de la défense.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 18 mars 2004 au jeudi 13 août 2015

Source : Légifrance