Abrogé par ARRÊTÉ du 30 juillet 2015 - art. 15
Créé le 18 mars 2004 · Abrogé le 14 août 2015
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Organisation des sous-directions du matériel de l'armée de terre
L'organisation des sous-directions de la direction centrale du matériel de l'armée de terre est fixée par arrêté du ministre de la défense.