Arrêté du 12 mars 2004

Article 17

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Article 17

Le directeur central du matériel de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé14 août 2015

Créé le 18 mars 2004 · Abrogé le 14 août 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'organisation du matériel de l'armée de terre

Résumé. Un arrêté modifie l'organisation du matériel de l'armée de terre et abroge un ancien arrêté.

Le directeur central du matériel de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 18 mars 2004 au jeudi 13 août 2015

Source : Légifrance