Abrogé par ARRÊTÉ du 30 juillet 2015 - art. 15
Créé le 18 mars 2004 · Abrogé le 14 août 2015
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Modification de l'organisation du matériel de l'armée de terre
Le directeur central du matériel de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.