Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exigences pour les opérateurs de drones maritimes
Résumé Les opérateurs de drones maritimes doivent suivre des règles précises, sauf ceux de la marine nationale.
Objet.
Le présent arrêté est pris en application de l'article 39 du décret n° 2024-461 du 22 mai 2024 et définit les exigences nécessaires à l'exercice des fonctions d'opérateur de drone maritime.
Les dispositions du présent arrêté ne sont pas applicables aux opérateurs de drones maritimes en essais ou en service au sein de la marine nationale.
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