Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des règles d'admission aux concours de conseillers territoriaux du sport
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 mars 1993Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
Arrêté du 12 janvier 2012
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 mars 1993
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 mars 1993Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
abroge
Source : Légifrance
Arrêté du 26 mars 1993 (Ab)
Programme du concours de conseiller territorial des activités physiques et sportives
Arrêté du 26 mars 1993 · art. 1 (Ab)
Programme du concours interne pour conseillers territoriaux des activités physiques et sportives
Arrêté du 26 mars 1993 · art. 2 (Ab)
Programme d'épreuve physique pour les concours de conseiller territorial des activités physiques et sportives
Arrêté du 26 mars 1993 · art. 3 (Ab)
Programme d'épreuve orale pour le concours de conseiller territorial des activités physiques et sportives
Arrêté du 26 mars 1993 · art. 4 (Ab)
Exécution d'un arrêté relatif aux activités physiques et sportives
Arrêté du 26 mars 1993 · art. 5 (Ab)