Arrêté du 26 mars 1993

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

Le programme de l'épreuve physique d'admission aux concours interne et externe de conseiller territorial des activités physiques et sportives prévue à l'article 9-1° et au 1° du deuxième alinéa de l'article 10 du décret du 26 mars 1993 susvisé est fixé selon les dispositions contenues dans l'annexe au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé25 janvier 2012

Créé le 28 mars 1993 · Abrogé le 25 janvier 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Programme d'épreuve physique pour les concours de conseiller territorial des activités physiques et sportives

Résumé. L'arrêté fixe le programme de l'épreuve physique pour les concours de conseiller territorial des activités physiques et sportives.

Le programme de l'épreuve physique d'admission aux concours interne et externe de conseiller territorial des activités physiques et sportives prévue à l'article 9-1° et au 1° du deuxième alinéa de l'article 10 du décret du 26 mars 1993 susvisé est fixé selon les dispositions contenues dans l'annexe au présent arrêté.

Relations

cite

cite  Arrêté 1993-03-26 annexe, art. 9cite  Décret n°93-555 du 26 mars 1993

Historique des versions

En vigueur du dimanche 28 mars 1993 au mardi 24 janvier 2012

Source : Légifrance