Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 12 février 2026

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées et la ministre de l'action et des comptes publics,

Vu le code de la santé publique ;

Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 165-1 à L. 165-5 et R. 165-1 à R. 165-28 ;

Vu l'avis de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé du 1er juillet 2025,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout d'un nouvel implant auditif remboursable

Résumé. Un nouvel implant auditif, le SENTIO Ti, est ajouté à la liste des produits remboursables pour les adultes souffrant de certains types de surdité.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5 « Implants auditifs », sous-section 2 « Implant auditif actif transcutané à conduction osseuse », la rubrique et le produit suivant sont ajoutés :

CODE NOMENCLATURE
Société PRODITION France (PRODITION)
SYSTÈME SENTIO
DESCRIPTION
Le SYSTÈME SENTIO est un système d'implant auditif actif transcutané à conduction osseuse. Il est constitué de :
  • une partie interne : l'implant SENTIO Ti ;
  • une partie externe : l'audio-processeur SENTIO 1 MINI.

L'implant SENTIO Ti en silicone et en titane est destiné à être placé dans la portion mastoïdienne de l'os temporal. Il est intégralement placé sous la peau qui reste intacte. Le processeur de son externe SENTIO 1 MINI est maintenu en place sur la zone de l'implant grâce à un aimant.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
La prise en charge du système d'implant auditif actif transcutané à conduction osseuse SENTIO Ti est assurée pour les adultes ayant :
  • une surdité transmission ou mixte avec seuil de perception des sons purs en conduction osseuse ≤ 45 dB, pour laquelle la chirurgie d'oreille moyenne ne peut être réalisée et l'appareillage traditionnel par voie aérienne ou osseuse est inefficace ou impossible ;
  • une surdité neurosensorielle unilatérale profonde.

MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Le SYSTÈME SENTIO doit être prescrit et implanté par une équipe pluridisciplinaire ayant bénéficié d'une formation spécifique pour son implantation et comprenant notamment :
  • un ORL ;
  • un audioprothésiste.

Cette équipe doit assurer l'ensemble des étapes de la prise en charge du patient, à savoir :
  • le bilan clinique et audiométrique pré-implantation ;
  • l'essai préalable standardisé, lorsqu'il est possible, avec prothèse en conduction aérienne et osseuse : l'essai doit permettre d'évaluer le bénéfice des différentes solutions prothétiques en situation de vie courante pendant 3 semaines environ. A l'issue de cet essai, une évaluation du bénéfice objectif et subjectif doit être réalisée : audiométrie tonale et vocale dans le silence et dans le bruit (évaluation du gain et de la compréhension), questionnaire de qualité de vie, stéréo audiométrie dans certaines situations ;
  • la mise en place chirurgicale ;
  • le réglage et le suivi des patients (aussi bien pour l'implant que pour le processeur de son).

IRM compatibilité
Selon la notice du marquage CE, l'implant SENTIO Ti est IRM compatible sous conditions.
3147896 Implant auditif actif trans. à cond. osseuse, kit implant, PRODITION, SENTIO Ti
Le kit d'implant SENTIO Ti contient :
  • un conditionnement stérile avec 1 implant, 2 bandes de fixation et 2 vis de fixation ;
  • un kit stérile de gabarits chirurgicaux comprenant un gabarit du transducteur et un gabarit d'implant ;
  • un marqueur de position ;
  • des documents non stériles.

La durée de garantie de l'implant et sa durée de vie sont de 10 ans.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
Kit implant SENTIO Ti : 186323.
Date de fin de prise en charge : 15 mars 2031.

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nouveaux implants auditifs remboursés

Résumé. Un nouvel arrêté ajoute des implants auditifs et leurs accessoires à la liste des produits remboursables par l'assurance maladie.

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 7 « Processeurs, accessoires et réparations pour prothèses auditives ostéo-intégrées, implants auditifs actifs transcutanés à conduction osseuse, implants d'oreille moyenne », dans la rubrique « Société PRODITION France (PRODITION) », les produits suivants sont ajoutés :

CODE NOMENCLATURE
Société PRODITION France (PRODITION)
2327969 Implant auditif actif cond. osseuse, audio processeur, PRODITION, SENTIO 1 MINI
Implant auditif actif à conduction osseuse, audio processeur, PRODITION, SENTIO 1 MINI
Le kit processeur de son SENTIO 1 MINI, non stérile, contient :
  • un processeur SENTIO 1 MINI ;
  • un boîtier du processeur de son ;
  • un mode d'emploi du SENTIO 1 MINI ;

- un set d'emballages individuels d'accessoires incluant :
  • une plaquette de 6 piles 675 ;
  • un cordon de sécurité ;
  • un outil « TAR tool » (Tamper Resistant) d'inviolabilité du compartiment de la pile ;
  • un kit d'indicateur de côté gauche/droite.

Ce processeur est garanti 2 ans.
Le renouvellement du processeur au-delà de la période de garantie est envisageable lorsqu'une dégradation des performances (auditives ou non auditives) est observée du fait du processeur.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
Processeur de son SENTIO 1 MINI, CBE CHROMA BEIGE CO90 : 205338.
Processeur de son SENTIO 1 MINI, TC TERRACOTTA CO94 : 205339.
Processeur de son SENTIO 1 MINI, SIL SILVER CO44 : 205340.
Processeur de son SENTIO 1 MINI, STG STEEL GREY CO92 : 205341.
Processeur de son SENTIO 1 MINI, CBN CHESTNUT BROWN CO93 : 205342.
Processeur de son SENTIO 1 MINI, DBL DIAMOND BLACK CO63 : 205343.
Date de fin de prise en charge : 15 mars 2031.
2367503 Implant auditif actif à cond. osseuse, PRODITION, SENTIO, entretien, forfait
Forfait annuel pour l'entretien et réparations de l'implant actif à conduction osseuse SENTIO.
Ce forfait comprend l'achat de piles ou accumulateurs, la fourniture des pièces détachées et les réparations main d'œuvre comprise.
Date de fin de prise en charge : 15 mars 2031.

1 version

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur d'un arrêté

Résumé. Cet arrêté entre en vigueur 13 jours après sa publication au Journal officiel.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

1 version

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout de prothèses auditives à la liste des remboursements

Résumé. Un arrêté ajoute des produits auditifs à la liste des remboursements de la Sécurité sociale.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 12 février 2026.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice du financement du système de soins,

C. Delpech

L'adjoint à la sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C.-E. Barthelemy

La ministre de l'action et des comptes publics,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice du financement du système de soins,

C. Delpech

Arrêté du 12 février 2026
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4