Arrêté du 12 février 2026

Article 2

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Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 7 « Processeurs, accessoires et réparations pour prothèses auditives ostéo-intégrées, implants auditifs actifs transcutanés à conduction osseuse, implants d'oreille moyenne », dans la rubrique « Société PRODITION France (PRODITION) », les produits suivants sont ajoutés :

CODE NOMENCLATURE
Société PRODITION France (PRODITION)
2327969 Implant auditif actif cond. osseuse, audio processeur, PRODITION, SENTIO 1 MINI
Implant auditif actif à conduction osseuse, audio processeur, PRODITION, SENTIO 1 MINI
Le kit processeur de son SENTIO 1 MINI, non stérile, contient :
  • un processeur SENTIO 1 MINI ;
  • un boîtier du processeur de son ;
  • un mode d'emploi du SENTIO 1 MINI ;

- un set d'emballages individuels d'accessoires incluant :
  • une plaquette de 6 piles 675 ;
  • un cordon de sécurité ;
  • un outil « TAR tool » (Tamper Resistant) d'inviolabilité du compartiment de la pile ;
  • un kit d'indicateur de côté gauche/droite.

Ce processeur est garanti 2 ans.
Le renouvellement du processeur au-delà de la période de garantie est envisageable lorsqu'une dégradation des performances (auditives ou non auditives) est observée du fait du processeur.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
Processeur de son SENTIO 1 MINI, CBE CHROMA BEIGE CO90 : 205338.
Processeur de son SENTIO 1 MINI, TC TERRACOTTA CO94 : 205339.
Processeur de son SENTIO 1 MINI, SIL SILVER CO44 : 205340.
Processeur de son SENTIO 1 MINI, STG STEEL GREY CO92 : 205341.
Processeur de son SENTIO 1 MINI, CBN CHESTNUT BROWN CO93 : 205342.
Processeur de son SENTIO 1 MINI, DBL DIAMOND BLACK CO63 : 205343.
Date de fin de prise en charge : 15 mars 2031.
2367503 Implant auditif actif à cond. osseuse, PRODITION, SENTIO, entretien, forfait
Forfait annuel pour l'entretien et réparations de l'implant actif à conduction osseuse SENTIO.
Ce forfait comprend l'achat de piles ou accumulateurs, la fourniture des pièces détachées et les réparations main d'œuvre comprise.
Date de fin de prise en charge : 15 mars 2031.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Nouveaux implants auditifs remboursés

Résumé. Un nouvel arrêté ajoute des implants auditifs et leurs accessoires à la liste des produits remboursables par l'assurance maladie.

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 7 « Processeurs, accessoires et réparations pour prothèses auditives ostéo-intégrées, implants auditifs actifs transcutanés à conduction osseuse, implants d'oreille moyenne », dans la rubrique « Société PRODITION France (PRODITION) », les produits suivants sont ajoutés :

CODE NOMENCLATURE
Société PRODITION France (PRODITION)
2327969 Implant auditif actif cond. osseuse, audio processeur, PRODITION, SENTIO 1 MINI
Implant auditif actif à conduction osseuse, audio processeur, PRODITION, SENTIO 1 MINI
Le kit processeur de son SENTIO 1 MINI, non stérile, contient :
  • un processeur SENTIO 1 MINI ;
  • un boîtier du processeur de son ;
  • un mode d'emploi du SENTIO 1 MINI ;

- un set d'emballages individuels d'accessoires incluant :
  • une plaquette de 6 piles 675 ;
  • un cordon de sécurité ;
  • un outil « TAR tool » (Tamper Resistant) d'inviolabilité du compartiment de la pile ;
  • un kit d'indicateur de côté gauche/droite.

Ce processeur est garanti 2 ans.
Le renouvellement du processeur au-delà de la période de garantie est envisageable lorsqu'une dégradation des performances (auditives ou non auditives) est observée du fait du processeur.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
Processeur de son SENTIO 1 MINI, CBE CHROMA BEIGE CO90 : 205338.
Processeur de son SENTIO 1 MINI, TC TERRACOTTA CO94 : 205339.
Processeur de son SENTIO 1 MINI, SIL SILVER CO44 : 205340.
Processeur de son SENTIO 1 MINI, STG STEEL GREY CO92 : 205341.
Processeur de son SENTIO 1 MINI, CBN CHESTNUT BROWN CO93 : 205342.
Processeur de son SENTIO 1 MINI, DBL DIAMOND BLACK CO63 : 205343.
Date de fin de prise en charge : 15 mars 2031.
2367503 Implant auditif actif à cond. osseuse, PRODITION, SENTIO, entretien, forfait
Forfait annuel pour l'entretien et réparations de l'implant actif à conduction osseuse SENTIO.
Ce forfait comprend l'achat de piles ou accumulateurs, la fourniture des pièces détachées et les réparations main d'œuvre comprise.
Date de fin de prise en charge : 15 mars 2031.

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