Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abrogation des règles sur les diplômes de secourisme et sauvetage aquatique
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 31 août 2004Art. 2 : Reconnaissance des diplômes européens en secourisme et sauvetageArrêté du 31 août 2004Art. 3 : Modification des épreuves de l'agrégation en EPS
- Arrêté du 31 août 2004Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4