Arrêté du 31 août 2004

Article 3

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Article 3

Sont abrogés :

- les dispositions du C de la section Education physique et sportive de l'annexe I de l'

arrêté du 12 septembre 1988 susvisé

fixant les épreuves du concours externe de l'agrégation ;

- les dispositions du C de la section Education physique et sportive de l'annexe II de l'

arrêté du 12 septembre 1988 susvisé

fixant les épreuves du concours interne de l'agrégation ;

- l'

article 11 de l'arrêté du 22 septembre 1989 susvisé

;

- l'article 8 de l'arrêté du 27 avril 2001 susvisé.

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Créé le 11 septembre 2004 · Abrogé le 7 mars 2019

Sont abrogés :

- les dispositions du C de la section Education physique et sportive de l'annexe I de l'arrêté du 12 septembre 1988 susvisé fixant les épreuves du concours externe de l'agrégation ;

- les dispositions du C de la section Education physique et sportive de l'annexe II de l'arrêté du 12 septembre 1988 susvisé fixant les épreuves du concours interne de l'agrégation ;

- l'article 11 de l'arrêté du 22 septembre 1989 susvisé ;

- l'article 8 de l'arrêté du 27 avril 2001 susvisé.

Relations

cite

cite  Arrêté 1989-09-22 art. 11

Historique des versions

En vigueur du samedi 11 septembre 2004 au mercredi 6 mars 2019

Source : Légifrance