Arrêté du 31 août 2004

Article 3

Créé le 11 septembre 2004

Sont abrogés :
  • les dispositions du C de la section Education physique et sportive de l'annexe I de l'arrêté du 12 septembre 1988 susvisé fixant les épreuves du concours externe de l'agrégation ;
  • les dispositions du C de la section Education physique et sportive de l'annexe II de l'arrêté du 12 septembre 1988 susvisé fixant les épreuves du concours interne de l'agrégation ;
  • l'article 11 de l'arrêté du 22 septembre 1989 susvisé ;
  • l'article 8 de l'arrêté du 27 avril 2001 susvisé.

Effets de cet article

cite

 Arrêté 1989-09-22 art. 11

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 7 mars 2019

Abrogé parArrêté du 12 février 2019art. 4

En vigueur du samedi 11 septembre 2004 au mercredi 6 mars 2019

Sont abrogés :

les dispositions du C de la section Education physique et sportive de l'annexe I de l'arrêté du 12 septembre 1988 susvisé fixant les épreuves du concours externe de l'agrégation ;

les dispositions du C de la section Education physique et sportive de l'annexe II de l'arrêté du 12 septembre 1988 susvisé fixant les épreuves du concours interne de l'agrégation ;

l'article 11 de l'arrêté du 22 septembre 1989 susvisé ;

l'article 8 de l'arrêté du 27 avril 2001 susvisé.