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Arrêté du 12 février 2016

relatif à la mobilisation de la réserve sanitaire

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Mobilisation de réservistes pour lutter contre le virus Zika

Résumé. Un arrêté mobilise des réservistes militaires et sanitaires pour analyser des échantillons liés au virus Zika pendant un mois.

La ministre des affaires sociales et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 3132-1 (La réserve sanitaire pour les urgences sanitaires) à L. 3134-3 (Application des règles d'emploi de la réserve sanitaire) ;

Considérant la situation d'urgence liée au contexte épidémique du Zika dans les départements français d'Amérique ;

Considérant la nécessité de poursuivre le renforcement de la capacité d'analyse biologique du Centre national de référence des arbovirus de l'Institut de recherche biomédicale des armées (IRBA) à Marseille ;

Considérant la demande de soutien du directeur de l'Institut de recherche biomédicale des armées,

Arrête :

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Mobilisation d'un réserviste pour analyser des prélèvements du virus Zika

Résumé. Un réserviste militaire est appelé pour aider à analyser des échantillons liés au virus Zika pendant un mois.

La réserve sanitaire est mobilisée afin de poursuivre la mission de renfort par un réserviste des équipes de l'Institut de recherche biomédicale des armées, dans l'exercice de sa mission d'analyse biologique des prélèvements d'infection à virus Zika, pour une durée d'un mois à compter du 28 février 2016.

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Affectation d'un réserviste sanitaire pour l'analyse du virus Zika

Résumé. Un réserviste sanitaire est affecté pour aider à analyser des prélèvements liés au virus Zika.

Le réserviste mentionné à l'article 1er (Mobilisation d'un réserviste pour analyser des prélèvements du virus Zika) est affecté pour l'exercice de cette mission auprès de l'adjoint « offre de soins et expertise » au directeur central du service de santé des armées.

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Exécution d'un arrêté sur la réserve sanitaire

Résumé. Deux responsables sont chargés de faire appliquer un arrêté sur la mobilisation de la réserve sanitaire pour analyser des prélèvements liés au virus Zika.

Le directeur général de l'établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires et l'adjoint « offre de soins et expertise » au directeur central du service de santé des armées sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 12 février 2016.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale adjointe de la santé,

A.-C. Amprou

Arrêté du 12 février 2016
Article 1
Article 2
Article 3