Arrêté du 12 février 2013

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. Annexe II-1 (art. A212-1)

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Correction des fautes d'orthographe et de ponctuation dans le tableau des diplômes

Résumé. L'article corrige les fautes d'orthographe et de ponctuation dans le tableau des diplômes sans changer les règles.

A modifié les dispositions suivantes :

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