Arrêté du 12 février 2013

Article 1

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Article 1

L'annexe II-1 de l'article A. 212-1 susvisé est modifiée conformément aux dispositions des articles 2 (Correction des fautes d'orthographe et de ponctuation dans le tableau des diplômes) et 3 (Correction des fautes d'orthographe et de ponctuation dans un tableau) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 27 mars 2013

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Modification des règles d'encadrement des activités sportives

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour encadrer des activités sportives comme l'aviron, le canoë-kayak et la boxe.

L'annexe II-1 de l'article A. 212-1 susvisé est modifiée conformément aux dispositions des articles 2 (Correction des fautes d'orthographe et de ponctuation dans le tableau des diplômes) et 3 (Correction des fautes d'orthographe et de ponctuation dans un tableau) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le mercredi 27 mars 2013

Source : Légifrance