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Suppression des règles sur les substances pour la présure
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 février 1993Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Arrêté du 12 décembre 2013
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 février 1993
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 février 1993Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Source : Légifrance
Arrêté du 2 février 1993 (Ab)
Substances autorisées pour la fabrication de présure
Arrêté du 2 février 1993 · art. 1 (Ab)
Additifs autorisés dans la présure
Arrêté du 2 février 1993 · art. 2 (Ab)
Coloration autorisée de la présure
Arrêté du 2 février 1993 · art. 3 (Ab)
Normes pour les additifs alimentaires
Arrêté du 2 février 1993 · art. 4 (Ab)
Abrogation d'un arrêté sur les substances de la présure
Arrêté du 2 février 1993 · art. 5 (Ab)
Règles d'utilisation de substances dans la présure
Arrêté du 2 février 1993 · art. 6 (Ab)